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Marques déposées par monsieur RENE KOUASSI
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AGRO.BIO.DUTY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGRO.BIO.DUTY
Monsieur RENE KOUASSI

Numéro de dépôt :
4688711
Date de dépôt :
05/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2030
AGRO.BIO.DUTY de RENE KOUASSI

Présentation de la marque AGRO.BIO.DUTY

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2020 par monsieur RENE KOUASSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRO.BIO.DUTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est monsieur RENE KOUASSI domicilié(e) 27 AVENUE MARTIN LUTHER KING - 49240 - AVRILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RENE KOUASSI domicilié(e) 27 AVENUE MARTIN LUTHER KING - 49240 - AVRILLE - France.

La marque AGRO.BIO.DUTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4688711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRO.BIO.DUTY arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.

RENE KOUASSI a également déposé les autres marques suivantes : HIBIS.CALICE


Monsieur RENE KOUASSI - 27 AVENUE MARTIN LUTHER KING - 49240 - AVRILLE - France


Monsieur RENE KOUASSI - 27 AVENUE MARTIN LUTHER KING - 49240 - AVRILLE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Thé ; sucre ; miel ; épices ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.